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Délibération N°56 - DEE - Séance du 6 février 2020
Délibération N°54 - DEE - Séance du 6 février 2020
Délibération N°48 - DSSR - Séance du 6 février 2020
Délibération N°49 - POP - Séance du 6 février 2020
Délibération N°49 - DEE - Séance du 5 décembre 2019
Délibération N°50 - DSSR - Séance du 5 décembre 2019
Délibération N°51 - DSSR - Séance du 5 décembre 2019
Délibération N°52 - POP - Séance du 5 décembre 2019
Délibération N°17 - DEE - Séance du 17 octobre 2019
Délibération N°34 - DSSR - Séance du 19 septembre 2019
Délibération N°31 - POP - Séance du 19 septembre 2019
Délibération N°26 - DEE - Séance du 4 avril 2019
Délibération N°23 - DEE - Séance du 4 avril 2019
Délibération N°22 - DEE - Séance du 4 avril 2019
Délibération N°28 - POP - Séance du 4 avril 2019
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Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.
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Dernière mise à jour le 29/06/2022