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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Christian CORROLLER
32 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Les Petits Pas" et subvention pour l'année 2020

Délibération N°56 - DEE - Séance du 6 février 2020

Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap

Délibération N°54 - DEE - Séance du 6 février 2020

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°48 - DSSR - Séance du 6 février 2020

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020

Délibération N°49 - POP - Séance du 6 février 2020

Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service "relais assistants maternels" et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service "lieu d'accueil enfants parents" pour la Cabane de Briec.

Délibération N°49 - DEE - Séance du 5 décembre 2019

Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité

Délibération N°50 - DSSR - Séance du 5 décembre 2019

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

Délibération N°51 - DSSR - Séance du 5 décembre 2019

Avance sur Subvention 2020 - Association "Ulamir e Bro Glazik"

Délibération N°52 - POP - Séance du 5 décembre 2019

Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies

Délibération N°17 - DEE - Séance du 17 octobre 2019

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°34 - DSSR - Séance du 19 septembre 2019

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

Délibération N°31 - POP - Séance du 19 septembre 2019

Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils

Délibération N°26 - DEE - Séance du 4 avril 2019

Subvention à l'association "Divskouarn"

Délibération N°23 - DEE - Séance du 4 avril 2019

Subventions 2019 - Petite enfance

Délibération N°22 - DEE - Séance du 4 avril 2019

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019

Délibération N°28 - POP - Séance du 4 avril 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022