• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Rapporteur: Jean-René CORNIC
11 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

Délibération N°8 - DETI - Séance du 6 février 2020

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan

Délibération N°4 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

Délibération N°17 - DDU - Séance du 19 septembre 2019

Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.

Délibération N°27 - DECO - Séance du 20 juin 2019

Subventions d'innovation - Année 2019

Délibération N°33 - DECO - Séance du 4 avril 2019

Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme

Délibération N°39 - DECO - Séance du 31 janvier 2019

Subventions économiques à l'association "Les entrepreneurs bretons" et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère

Délibération N°22 - DECO - Séance du 18 octobre 2018

Election du nouveau conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°26 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Désaffectation des ateliers relais de Kergonan

Délibération N°22 - DECO - Séance du 5 avril 2018

Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise

Délibération N°14 - DECO - Séance du 1 février 2018

Ouvertures dominicales des commerces en 2017

Délibération N°21 - DECO - Séance du 9 mars 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022