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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Alain LE GRAND
10 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Délibération N°6 - DRH - Séance du 1 février 2018

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DRH - Séance du 1 février 2018

Décision modificative n°3

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Garantie d'emprunt SA HLM Bretagne Ouest Accession auprès du Crédit Agricole. Construction de 10 logements situés ZAC du Bourg sur la commune d'ERGUE GABERIC.

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence

Délibération N°13 - DDV - Séance du 11 mai 2017

Accord de partenariat relatif au projet "Korrigo Services"

Délibération N°12 - DDV - Séance du 9 mars 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022