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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: 0
21 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 7 mars 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 5 avril 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 1 février 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022