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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 16 JUIN 2022
68 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire

Délibération N°1 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

Délibération N°3 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Indemnités de fonction des élus

Délibération N°4 - DRH - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire

Délibération N°5 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°6 - DGS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Compte de gestion 2021

Délibération N°7 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Compte administratif 2021

Délibération N°8 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Affectation de résultats de l'exercice 2021

Délibération N°9 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Décision modificative n°1

Délibération N°10 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Délibération N°11 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021

Délibération N°12 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

Délibération N°13 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

Délibération N°14 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022