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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 17 MARS 2022
22 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

Délibération N°1 - CAB - Rapporteur Isabelle ASSIH

Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DTE - Rapporteur Isabelle ASSIH

Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)

Délibération N°3 - DTE - Rapporteur Thomas FEREC

Projet "Territoire Econome en Ressources" - Phase 2 "mise en œuvre opérationnelle du projet"

Délibération N°4 - DTE - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt com....

Délibération N°5 - DAGP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-....

Délibération N°6 - DCED - Rapporteur Eric GUEGUEN

Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DPEL - Rapporteur Dominique LE ROUX

Territoire d'industrie : contrat de financement

Délibération N°8 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Laboratoire LUBEM de l'UBO : financement de la thèse de recherche DynaSpoki

Délibération N°9 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

Délibération N°10 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco

Délibération N°11 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.

Délibération N°12 - DGS - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°13 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan

Délibération N°14 - DFCP - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022