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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 2 DÉCEMBRE 2021
64 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

Délibération N°2 - DPPTI - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare ro....

Délibération N°3 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

Délibération N°4 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

Délibération N°5 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

Délibération N°6 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

Délibération N°7 - DEE - Rapporteur Paul BOEDEC

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024

Délibération N°8 - DDC - Rapporteur Didier LEROY

Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

Délibération N°9 - DDC - Rapporteur Didier LEROY

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

Délibération N°10 - RC - Rapporteur Didier LEROY

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

Délibération N°11 - RC - Rapporteur Didier LEROY

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022

Délibération N°12 - RC - Rapporteur Didier LEROY

Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional "site d'exception naturel et culturel"

Délibération N°13 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Adhésions et subventions économiques 2021

Délibération N°14 - DETI - Rapporteur Marc ANDRO

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022