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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 4 NOVEMBRE 2021
40 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Pacte de gouvernance

Délibération N°1 - DPPTI - Rapporteur Didier LEROY

Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie

Délibération N°2 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier

Délibération N°3 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier

Délibération N°4 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°5 - DFCP - Rapporteur Doriane LE TREUST

Deuxième programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°6 - RC - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Deuxième programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°6 - RC - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

Délibération N°7 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

Délibération N°7 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationneme....

Délibération N°8 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationneme....

Délibération N°8 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Participation à l'opération "L'industrie fait son show" organisée par l'U.I.M.M

Délibération N°9 - DETI - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Participation à l'opération "L'industrie fait son show" organisée par l'U.I.M.M

Délibération N°9 - DETI - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022