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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 30 SEPTEMBRE 2021
51 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel

Délibération N°2 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

Délibération N°3 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

Délibération N°4 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165

Délibération N°5 - DIMEP - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020

Délibération N°6 - DIMEP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022

Délibération N°7 - DDC - Rapporteur Françoise DORVAL

Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen

Délibération N°8 - DDC - Rapporteur Véronique PLOUHINEC

Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

Délibération N°9 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021

Délibération N°10 - DEE - Rapporteur Véronique PLOUHINEC

Relais Petite Enfance : convention "éveil à la langue bretonne" pour les enfants

Délibération N°11 - DEE - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy

Délibération N°12 - POP - Rapporteur Yvonne RAINERO

Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2020

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Ronan L'HER

Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires

Délibération N°14 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022