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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 15 AVRIL 2021
28 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Transports collectifs - Tarifs 2021/2022

Délibération N°1 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2021-2024

Délibération N°2 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7

Délibération N°3 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Association KERNAVELO - Subvention 2021

Délibération N°4 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives

Délibération N°5 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Rapport annuel de la CIAPH 2020

Délibération N°6 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Subventions 2021 aux associations d'insertion

Délibération N°7 - DSSR - Rapporteur David LE GOFF

Première programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°8 - DAS - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

Délibération N°9 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

Délibération N°10 - DSUH - Rapporteur Arnaud PLATEL

Mise en place du "Pass Asso" avec la région Bretagne

Délibération N°11 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021

Délibération N°12 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Festival de l'artisanat, du 22 au 24 octobre 2021

Délibération N°13 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Subventions économiques 2021

Délibération N°14 - DETI - Rapporteur Raymond MESSAGER

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022