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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 18 MARS 2021
39 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Voeu pour l'organisation d'un référendum

Délibération N°1 - VM - Rapporteur Isabelle ASSIH

Budget Primitif 2021

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Taux de fiscalité 2021

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire

Délibération N°7 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo

Délibération N°8 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

Délibération N°9 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Signature d'un avenant à la convention cadre avec le CEA Tech et validation des financements de la tranche 2 du showroom et de l'équipement d'une plateforme

Délibération N°10 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités

Délibération N°11 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Mise en oeuvre et évolution des mesures économiques d'urgence avec la Région Bretagne

Délibération N°12 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT

Délibération N°13 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°14 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022