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Conseil communautaire du 28 JANVIER 2021
37 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Attributions de compensation provisoires 2021

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Q....

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés Allée de Kerdaniel à Quimper....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Trever....

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverr....

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022