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Conseil communautaire du 3 DÉCEMBRE 2020
60 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Didier LEROY

Pacte de gouvernance

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Didier LEROY

Rapport annuel d'activité 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadi....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Signature de marchés après consultations

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°14 - DIMEPP - Rapporteur Bernard JASSERAND

Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022