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Conseil communautaire du 24 SEPTEMBRE 2020
51 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Admission en non-valeur

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Pub....

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreis....

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU I....

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°1

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Marc ANDRO

Renouvellement des contrats d'assurance "Responsabilité civile" et "Flotte auto" : convention de groupement de commandes

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Signature de marchés après consultations

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022