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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 23 JUILLET 2020
27 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Délégation du conseil communautaire à la présidente

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commissions communautaires - Institution et composition

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022