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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2019
64 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget Primitif 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Taux de fiscalité 2020

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Décision modificative n°3

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Yannick NICOLAS

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022