• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Conseil communautaire du 4 AVRIL 2019
39 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec

Délibération N°5 - DDS - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrév....

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Martine MORVAN

Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO

Délibération N°12 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°13 - DPL - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage "OuestGo"

Délibération N°14 - DDV - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

[1] 2 3

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022