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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 31 JANVIER 2019
45 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2019

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Taux de fiscalité 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Attributions de compensation provisoires 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Modification des statuts du SIVALODET

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau

Délibération N°10 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs

Délibération N°11 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.

Délibération N°13 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

Délibération N°14 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022