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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Décision modificative n°3

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Rapport d'activité 2016

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

Délibération N°14 - DBM - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022