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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 22 JUIN 2017
49 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Compte administratif 2016 de Quimper Communauté

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Compte de gestion 2016 de Quimper communauté

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de G....

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération SODIAL QUIMPER, construction de 36 logements situés 124 vieille route de Rosporden sur la comm....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimp....

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur l....

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont ....

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Décision modificative n°1

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022