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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 11 MAI 2017
36 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Modalités d'amortissement des immobilisations

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Adoption d'un projet et de ses modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Raymond MESSAGER

Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Garantie d'emprunt SA HLM Bretagne Ouest Accession auprès du Crédit Agricole. Construction de 10 logements situés ZAC du Bourg sur la commune d'ERGUE GABERIC.

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Signature de marché après consultation

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018

Délibération N°10 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système

Délibération N°11 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence

Délibération N°13 - DDV - Rapporteur Alain LE GRAND

Radio Kerne - Subvention 2017

Délibération N°14 - CAB - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022