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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 9 MARS 2017
38 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Vote des taux de fiscalité

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Marie LE GALL

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commun....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation

Délibération N°10 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire

Délibération N°11 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Accord de partenariat relatif au projet "Korrigo Services"

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur Alain LE GRAND

Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022