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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 2 FÉVRIER 2017
30 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Débat d'orientations budgétaires 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Commissions communautaires Modification de leur composition

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage

Délibération N°6 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes....

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°9 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°10 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Colloque international sur les flores d'altération des aliments

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Location de l'atelier relais du Rouillen à Ergué Gabéric à la société Mondial Box

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Festival Agrideiz 2017 - Demande de subvention

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022