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Conseil communautaire du 12 JANVIER 2017
21 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Modification des statuts du SIDEPAQ

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Montant des attributions de compensation provisoire 2017

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances ....

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022