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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction du développement urbain (DSUH)
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°28 du 16 juin 2022

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°29 du 16 juin 2022

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°30 du 16 juin 2022

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°31 du 16 juin 2022

Acquisition de terrains secteur Eau blanche

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°32 du 16 juin 2022

Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°46 du 16 juin 2022

Opération" Quimper cœur de ville" Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°14 du 28 avril 2022

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°23 du 27 janvier 2022

Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°24 du 27 janvier 2022

Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°25 du 27 janvier 2022

Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021

Rapporteur Arnaud PLATEL - Délibération N°26 du 27 janvier 2022

Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°21 du 2 décembre 2021

Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°22 du 2 décembre 2021

Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°44 du 2 décembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°45 du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022