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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction générale des services (DGS)
21 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 16 juin 2022

Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 16 juin 2022

Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 16 juin 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°48 du 16 juin 2022

Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°5 du 16 juin 2022

Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°59 du 16 juin 2022

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°6 du 16 juin 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°39 du 28 avril 2022

Nouvelle composition des commissions communautaires

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°8 du 28 avril 2022

Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°9 du 28 avril 2022

Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°12 du 17 mars 2022

Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°15 du 17 mars 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°16 du 17 mars 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°12 du 27 janvier 2022

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°34 du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022