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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction générale des services techniques (DGAADT)
4 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Projet d'Alimentation Territorial (PAT)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°24 du 28 janvier 2021

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°29 du 3 décembre 2020

Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°18 du 24 septembre 2020

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°19 du 24 septembre 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022