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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction de l'Environnement (DENV)
8 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°37 du 19 septembre 2019

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°38 du 19 septembre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°39 du 19 septembre 2019

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°40 du 19 septembre 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°41 du 19 septembre 2019

Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°42 du 19 septembre 2019

Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°43 du 19 septembre 2019

Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°44 du 19 septembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022