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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
26 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°21 du 17 mars 2022

Signature d'un avenant à la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Office public de la langue bretonne pour la mise en place de séances d'éveil au breton pour les enfants par le Relais Petite enfance

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°14 du 27 janvier 2022

Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°15 du 27 janvier 2022

Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°16 du 27 janvier 2022

Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°5 du 2 décembre 2021

Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°50 du 2 décembre 2021

Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°6 du 2 décembre 2021

Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

Rapporteur Paul BOEDEC - Délibération N°7 du 2 décembre 2021

Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021

Rapporteur Véronique PLOUHINEC - Délibération N°10 du 30 septembre 2021

Relais Petite Enfance : convention "éveil à la langue bretonne" pour les enfants

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°11 du 30 septembre 2021

Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°9 du 30 septembre 2021

Subventions 2021 Petite Enfance

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°24 du 17 juin 2021

Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°25 du 17 juin 2021

Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°36 du 28 janvier 2021

Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°55 du 3 décembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022