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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
3 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 19 septembre 2019

Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 19 septembre 2019

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°9 du 19 septembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022