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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Direction de l'Environnement (DCED)
38 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°24 du 16 juin 2022

Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°17 du 28 avril 2022

Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°18 du 28 avril 2022

Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°20 du 28 avril 2022

Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°21 du 28 avril 2022

Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°22 du 28 avril 2022

Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°23 du 28 avril 2022

Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°24 du 28 avril 2022

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 du 28 avril 2022

Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères

Rapporteur Eric GUEGUEN - Délibération N°6 du 17 mars 2022

Tarifs eau potable 2022

Rapporteur Eric GUEGUEN - Délibération N°52 du 2 décembre 2021

Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°53 du 2 décembre 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°54 du 2 décembre 2021

Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°56 du 2 décembre 2021

Tarifs assainissement 2022

Rapporteur Eric GUEGUEN - Délibération N°57 du 2 décembre 2021

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