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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 16 juin 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 avril 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 17 mars 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 27 janvier 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 2 décembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 novembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 novembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 30 septembre 2021

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 30 septembre 2021

Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2020

Rapporteur Ronan L'HER - Délibération N°13 du 30 septembre 2021

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°27 du 30 septembre 2021

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°28 du 30 septembre 2021

Décision modificative n°2

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°34 du 30 septembre 2021

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°35 du 30 septembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°36 du 30 septembre 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022