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Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 16 juin 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 avril 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 17 mars 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 27 janvier 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 2 décembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 novembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 novembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 30 septembre 2021

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 30 septembre 2021

Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2020

Rapporteur Ronan L'HER - Délibération N°13 du 30 septembre 2021

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°27 du 30 septembre 2021

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°28 du 30 septembre 2021

Décision modificative n°2

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°34 du 30 septembre 2021

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°35 du 30 septembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°36 du 30 septembre 2021