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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Cabinet (CAB)
4 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Supports de communication externe Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°43 du 28 avril 2022

Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 17 mars 2022

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°20 du 23 juillet 2020

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°10 du 19 septembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022