• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations


Page 4/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération N°46 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019

Délibération N°47 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage

Délibération N°48 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Tarifs environnement pour l'année 2019

Délibération N°49 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Tarifs eau potable 2019

Délibération N°50 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Tarifs assainissement 2019

Délibération N°51 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°52 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs

Délibération N°53 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven

Délibération N°54 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8

Délibération N°55 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9

Délibération N°56 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°57 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2

Délibération N°58 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3

Délibération N°59 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Approbation d'un avenant au contrat de délégation de service public en vue du déploiement du réseau de fibre optique Herminéo sur les principaux parcs d'activités du pays Glazik

Délibération N°60 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022