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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations


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Modification du tableau des emplois

Délibération N°31 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence "petite enfance" - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°32 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°33 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°34 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Délibération N°35 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019

Délibération N°36 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

Délibération N°37 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

Délibération N°38 - DDU - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat

Délibération N°39 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018

Délibération N°40 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat

Délibération N°41 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019

Délibération N°42 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

Délibération N°43 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)

Délibération N°44 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Atout sport - tarifs 2019

Délibération N°45 - DDS - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022