• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations


Page 2/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin" sur la commune de ....

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°20 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european

Délibération N°21 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018

Délibération N°22 - CAB - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service "eau potable et assainissement"

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur Hervé TRELLU

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°26 - DRH - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°27 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat de prévoyance : participation employeur

Délibération N°28 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS

Délibération N°29 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°30 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022